Relance verte : les Régions n’ont pas attendu
Le projet de loi « Climat et résilience » a dû affronter un tir de barrage venu de bords très variés, à commencer par les Régions. Qui, elles, sont dans l’action depuis longtemps.
Décidément, Emmanuel Macron n’aura guère eu de chance avec ses ministres de l’Environnement. Nicolas Hulot, qui semblait une belle “prise de guerre” sur le front de l’écologie, a abandonné le navire les larmes aux yeux, ayant compris qu’en-dehors du sacrifice en rase campagne du projet Notre-Dame-des-Landes, il n’obtiendrait pas grand-chose de ce qu’il espérait en arrivant. François de Rugy a quant à lui été frappé par un homard en plein vol. Quant à Barbara Pompili, actuellement en poste, le moins que l’on puisse dire est qu’elle doit affronter un tir groupé venu d’un peu partout, et que son projet de loi “Climat et résilience” parvient à faire une forme d’unanimité… contre lui.
Jugeons un peu. Le 18 février dernier, les représentants des différentes associations d’élus locaux sont auditionnés par la commission spéciale de l’Assemblée nationale en charge du texte (Michel Neugnot, Bourgogne-Franche-Comté, et Agnès Langevine, Occitanie, y représentent les Régions). Que disent ces élus venus de tous les territoires et de tous bords politiques ? Ils stigmatisent un texte « qui reflète le monde d’avant, marqué par la verticalité, ignorant ce qui a déjà été réalisé par les territoires et leurs spécificités », « complexe, à l’applicabilité douteuse ». S’ensuivent toute une série de critiques qui mettent à terre les aspects mobilité, écotaxe, artificialisation des sols, organisation du service public de la performance énergétique de l’habitat. Fermez le ban !
Et rouvrez-le aussitôt avec le Haut conseil pour le climat, instance indépendante, chargée depuis 2019 d’éclairer les politiques de lutte contre le réchauffement climatique. Que dit-il dans son avis rendu le 23 février ? D’abord que, depuis le début du quinquennat, la France est en retard sur sa trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre. « Les émissions ont baissé de 1,2 % par an en moyenne sur les cinq dernières années, alors que la diminution attendue devrait être de 1,5 % par an, entre 2019 et 2023, puis de 3,2 % par an dès 2024 », souligne le Haut conseil. Qui ne trouve dans la loi que des délais « manifestement incompatibles avec le rythme attendu de l’action contre le changement climatique et le rattrapage du retard pris par la France dans l’atteinte de ses budgets carbone ».
Au demeurant, les Régions n’ont pas attendu après la troisième ministre de l’Environnement de ce quinquennat pour agir dans ce domaine, et pour s’inscrire largement dans le processus de “Relance verte” que nous décrivons dans le dossier qui suit. Energies renouvelables, développement de la filière hydrogène, rénovation énergétique des bâtiments : les Régions agissent depuis longtemps, tout en accélérant fortement ces dernières années. Fort heureusement, les ministres passent, le travail des Régions reste.
