Madame,
Monsieur,
Dans le contexte de
crise actuel, le soutien que les fonds structurels européens sont en mesure
d’apporter aux projets publics ou privés est primordial.
C’est pourquoi le
Secrétaire d’Etat chargé de l’Aménagement du territoire, Hubert FALCO, vient
d’adresser une circulaire aux autorités de gestion des fonds européens (les
préfets de région et, en Alsace, le président du Conseil régional) leur
présentant toutes les mesures à leur disposition pour faciliter et accélérer
l’utilisation des fonds européens FEDER 2007/2013, et les invitant à les mettre
en place sans délai.
Parallèlement à
cette circulaire, la DIACT, le Secrétariat d’Etat à l’Aménagement du Territoire
et l’Association des Maires de France, ont édité le 20 novembre dernier un
Guide pratique des fonds européens à
l’usage des élus.
Ce guide, qui a été
distribué officiellement lors du Congrès des maires, a pour ambition de fournir
aux élus une information synthétique et claire sur les objectifs de la politique
de cohésion et sur les projets éligibles aux différents fonds européens :
compétitivité régionale et emploi, coopération territoriale européenne,
convergence, développement des zones rurales, soutien aux activités de pêche.
Ces thèmes font
l’objet d’une déclinaison régionale à travers une série de programmes élaborés
avec les élus, prenant en compte les réalités
locales.
Une liste de
contacts et un « mode d’emploi » pour déposer des projets éligibles
sont proposés.
J’ai le plaisir de
vous informer que ce guide, ainsi que ses
déclinaisons régionales, sont consultables et téléchargeables sur
le site de la DIACT à l’adresse suivante :
http://www.diact.gouv.fr/fr_1/actualites_50/toutes_unes_52/diact_amf_2303.html
Cordialement,
Amélie
DUROZOY
Chargée de mission
Relations institutionnelles et
Communication
Délégation Interministérielle à
l'Aménagement et à la Compétitivité des territoires
(DIACT)
8 rue de
Penthièvre
75800 Paris cedex
08
www.diact.gouv.fr
Tél : 01 40 65 10
27
Fax: 01 40 65 12
99